Mentions légales 2018-06-26T16:51:18+00:00

MENTIONS LÉGALES

 

Vous êtes actuellement connecté au site d’Emmanuelle Prosper, Artiste -Photographe contemporain International.

Par conséquent, elles ne sont pas libres de droit. Toutes utilisations et tous types de reproductions sont strictement interdits sans l’autorisation écrite de  l’artiste Emmanuelle Prosper. Elles sont proposées à la vente au nombre de 7 exemplaires, toutes dimensions confondues +1 ÉPREUVE D’ARTISTE.

Le site www.emmanuelle-prosper.com est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données.

Ces droits, sont la propriété exclusive d’EmmanuelleProsper, Artiste -Photographe Internationale.

Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée du site Internet www.emmanuelle-prosper.com par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.

———–

Ce site est édité par : Emmanuelle Prosper

Le responsable de la publication du site est Emmanuelle Prosper.

Le site est réalisé par Carpediem QM Ltd
25 rue de Ponthieu,
75008 Paris

Il est hébergé par OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

————

 

Droit d’accès et de rectification des données
En application de l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent, d’un droit d’accès, de –modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent à tout moment s’opposer gratuitement et sans motif à la diffusion des données qu’ils ont fournies. Pour exercer ce droit, ceux-ci peuvent écrire d’après la page contact du site.

Vous désirez être conviés aux vernissages et rester en contact ? Alors, inscrivez vous !
Merci de vous être inscrit(e) à ma newsletter. Vous devez cependant confirmer cette inscription avant que je puisse vous contacter. Vous allez recevoir un email – ouvrez le et suivez les instructions simples. Merci par avance. Emmanuelle.
Nous respectons votre vie privée. Vos informations sont sécurisées et ne seront jamais partagées.
Don't miss out. Subscribe today.
×
×